Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZANZIBAR
CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING CEPAM S.A.S. CAPITAL DE 600000 Euros

Numéro de dépôt :
3303124
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/07/2014
ZANZIBAR de CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING CEPAM CAPITAL DE 600000 Euros

Présentation de la marque ZANZIBAR

Déposée le 13 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING CEPAM CAPITAL DE 600000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ZANZIBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING CEPAM CAPITAL DE 600000 Euros domicilié(e) 49 RUE DE LA DIVISION LECLERC, ZI NORD, BP 76,67172 BRUMATH CEDEX - 67172 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 926 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPAM S.A.S. domicilié(e) BP 27,67037 STRASBOURG CEDEX 2 - 67037 - France.

La marque ZANZIBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZANZIBAR est expirée depuis le 13 juillet 2014.

CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING CEPAM CAPITAL DE 600000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : VI-ELEC , WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE , Vi-elec , CHRISTMAS PLANET , PROJARDIN , BRICOUTIL


CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING CEPAM S.A.S. CAPITAL DE 600000 Euros - 49 RUE DE LA DIVISION LECLERC, ZI NORD, BP 76,67172 BRUMATH CEDEX - 67172 - France - SIREN 391926367


CEPAM S.A.S. - BP 27,67037 STRASBOURG CEDEX 2 - 67037 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 2 novembre 2004 - retrait partiel n°402213 - Publication au BOPI 2004-11-02

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Inscription le 8 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565189 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08

• récipients métalliques pour animaux. • sacs et sachets pour l'emballage en papier, carton, aquarium. • colliers, muselières, fouets, sellerie, caisses et habits pour animaux. • bacs à litière, cages à oiseau, paniers de transport, paniers en osier et coussins pour animaux. • peignes, brosses, éponges et récipients pour animaux. • jouets, balles et ballons pour animaux. • graines, céréales, fourrages et aliments pour animaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.